Catégorie : Vie municipale
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
Liste des délibérations du 27 11 2023
1 – création de deux emplois non permanents de droit privé
2 – suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
3 – modification du tableau des effectifs
4 – approbation des tableaux des voies communales et des chemins ruraux
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations du 29 septembre 2023
1 – Convention de servitude ENEDIS diverses parcelles
2 – Convention de servitude ENEDIS parcelle B29
3 – Convention de servitude ENEDIS sur parcelle A403
4 – remplacement d’un agent démissionnaire
7 – Emprunt city stade – crédit court terme
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2023
Liste des délibérations du 7 septembre 2023
1 – Avenant au contrat de travail de la secrétaire de Mairie
2 bis – inscription aux hypothèques site réhabilité annule et remplace
3 – Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle D1 – SEDZERE
4 – Convention de partenariat avec SLGL contrôle poteaux incendie 2023-2027
5 – Adoption du PFM Est Béarn triennal 2023-2025
6 – Extension de réseau affaire 23EX009
7 – Génie civil Affaire 23TE004
