CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOÛT 2026
Liste des délibérations du 6 août 2026 1 – Election d’un délégué suppléant au Syndicat d’électrification TE64 2 – Participation à l’expérimentation de la Suite Territoriale proposée par la Fibre64…
Catégorie : Délibérations du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
Liste des délibérations du 29 juin 2026 1 – Désignation du représentant à la CLECT 2 – Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un fonctionnaire 3 –…
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2026
Liste des délibérations du 1er juin 2026 1 – Création d’un emploi permanent d’agent périscolaire polyvalent 2 – Organisation du temps scolaire rentrée 2026 3 – Avenant n° 1 au…
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026
Liste des délibérations du 27 avril 2026 1 – Vote du budget primitif 2026 2 – Taux de fongibilité des crédits BP 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
Liste des délibérations du 7 avril 2026 1 – Liste des noms pour la nomination des membres de la CCID 2 – Délégation du conseil municipal au Maire – délégation…