Liste des délibérations du 23 septembre 2026
1 – Institution de la taxe sur la vacance des logements
2 – Mise à jour du tableau des effectifs
3 – Complément sur la délibération créant le poste de secrétaire de Mairie
Catégorie : Délibérations du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AOÛT 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026
Liste des délibérations du 29 juin 2026
1 – Désignation du représentant à la CLECT
2 – Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un fonctionnaire
3 – Renouvellement du contrat de travail de l’agent périscolaire polyvalent
4 – Suppression d’emplois suite à un départ à la retraite d’un agent
5 – Recours à des collaborateurs occasionnels bénévoles
6 – Autorisation de signature de la convention de location de fourreaux avec Orange
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUIN 2026
Liste des délibérations du 1er juin 2026
1 – Création d’un emploi permanent d’agent périscolaire polyvalent
2 – Organisation du temps scolaire rentrée 2026
3 – Avenant n° 1 au marché cantine
4 – Avenant n° 1 à la convention d’adhésion CATZH64
5 – Représentant de la Commune au sein de la société CAPBAT ENERGIE