CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
Liste des délibérations du 7 avril 2026 1 – Liste des noms pour la nomination des membres de la CCID 2 – Délégation du conseil municipal au Maire – délégation…
Catégorie : Délibérations du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
Liste des délibérations du 21 mars 2026 1 – Création des commissions municipales 2 – Election des délégués au Syndicat d’électrification des Pyrénées-Atlantiques 3 – Election des délégués au Syndicat…
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2026
Liste des délibérations du 12 mars 2026 1 – Vote du CFU 2025 2 – Affectation des résultats 2025 3 – Participation des communes extérieures aux frais de scolarité 2025-2026…
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2026
Liste des délibérations du 26 janvier 2026 1 – autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 2 – participation de la commune aux frais de…
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2025
Liste des délibérations du 28.11.2025 1 – création d’un emploi d’agent de maîtrise dans le cadre de la promotion interne 2 – avenant n° 2 à la convention d’aide à…