Catégorie : Vie municipale
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FÉVRIER 2023
Séance du 3 février 2023 – liste des délibérations
1 – Autorisation de mandatement dépenses investissement – annule et remplace
2 – Vente de bois aux enchères 2023
3 – Projet de centrale photovoltaïque – avenant à la promesse de bail
4 – Modalités de location de la salle des fêtes aux associations du village
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2023
Séance du 13 janvier 2023 – liste des délibérations
1 – Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
2 – Suppression de postes suite à avancements de grade
3 – Modification du tableau des effectifs
4 – Mise en vente du terrain communal chemin Jeannin
5 – Mise en vente des terrains communaux situés impasse Jambet
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2022
Séance du 9 décembre 2022 – liste des délibérations
2 – Décision de remboursement charges sept à déc 2022 aux locataires
3 – Mise à disposition des installations d’éclairage public au TE64
4 – Plan de référence – choix du prestataire
5 – Demande de subvention au titre de la DETR
6 – Demande de subvention auprès du Département des Pyrénées-Atlantiques
