PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 12 MAI 2025 Posted on 4 juillet 2025 By Procès-verbal de séance du 12 mai 2025 Procès-verbaux de séances
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 11 AVRIL 2025 Posted on 4 juillet 2025 By Procès-verbal de séance du 11 avril 2025 Procès-verbaux de séances
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 17 MARS 2025 Posted on 4 juillet 2025 By Procès-verbal de séance du 17 mars 2025 Procès-verbaux de séances
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025 Posted on 15 mai 2025 By Liste des délibérations du 12 mai 2025 1 – Assujettissement des logements vacants à la THRS 2 – TFPB – Limitation exonération de deux ans constructions nouvelles 3 – acceptation du devis d’aménagement d’une aire de jeux Délibérations du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2025 Posted on 24 avril 2025 By Liste des délibérations du 11 avril 2025 1 – Vote des taux des impôts directs locaux 2025 2 – Vote des subventions à verser aux associations en 2025 sous conditions 3 – Vote du budget primitif 2025 4 – Taux de fongibilité des crédits accordé par le CM au maire pour le BP 2025 Délibérations du Conseil municipal