CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations du 22 septembre 2025 1 – Vente parcelle B865 – acceptation d’une proposition 2 – adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2030
Catégorie : Délibérations du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2025
Liste des délibérations du 31.07.2025 1 – remboursement de frais à M. CAZALET Guy pour l’achat de deux ventilateurs pour l’école 2 – choix offre fourniture et livraison repas en…
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
Liste des délibérations du 3 juillet 2025 1 – annulation de la délibération n° 6-12042024 2 – vente de la parcelle cadastrée B866 au 1 impasse de Jambet 3 –…
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
Liste des délibérations du 12 mai 2025 1 – Assujettissement des logements vacants à la THRS 2 – TFPB – Limitation exonération de deux ans constructions nouvelles 3 – acceptation…
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2025
Liste des délibérations du 11 avril 2025 1 – Vote des taux des impôts directs locaux 2025 2 – Vote des subventions à verser aux associations en 2025 sous conditions…