CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2025
Liste des délibérations du 28.11.2025 1 – création d’un emploi d’agent de maîtrise dans le cadre de la promotion interne 2 – avenant n° 2 à la convention d’aide à…
Catégorie : Délibérations du Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025
Liste des délibérations du 16 octobre 2025 1 – Décision modificative du BP 2025 2 – Entretien éclairage public – gros entretien sans subvention 3 – avenant au contrat de…
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025
Liste des délibérations du 22 septembre 2025 1 – Vente parcelle B865 – acceptation d’une proposition 2 – adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2030
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2025
Liste des délibérations du 31.07.2025 1 – remboursement de frais à M. CAZALET Guy pour l’achat de deux ventilateurs pour l’école 2 – choix offre fourniture et livraison repas en…
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025
Liste des délibérations du 3 juillet 2025 1 – annulation de la délibération n° 6-12042024 2 – vente de la parcelle cadastrée B866 au 1 impasse de Jambet 3 –…