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Commune de Gabaston – Béarn, 64

Commune de Gabaston – Béarn, 64

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Les commissions

Posted on 27 juin 20205 octobre 2022 By

Présentation des différentes commissions (bâtiments, voirie, affaires scolaires, informations, communications) : leur composition et leurs compétences.

Bâtiments – Services généraux – Sécurité – Cimetière

Composition

  • Vice-président: Guy BITAILLOU
  • Composition: Frédéric CATHALOGNE, Patrick PAREDES, Jean-Pierre BRITIS, Alain KOMPANITCHENKO, Pascale BESTI

Compétences

  • Manager l’employé communal affecté dans le cadre des services généraux
  • Assurer l’organisation et le suivi des contrôles réglementaires
  • Établir une cartographie des bâtiments, un état des lieux révisable annuellement
  • Établir des règles de priorisation
  • Lister et hiérarchiser les besoins en fonctionnement ainsi que les projets d’investissement.
  • Prendre en compte et développer la performance énergétique sur les bâtiments.
  • Définir les règles d’utilisation des bâtiments, charte …..
  • Être en relation avec les autres commissions pour gérer les demandes ou remarques d’utilisateurs
  • Étudier les propositions d’investissement (comparaison de solutions en technique, financement, autres ……)
  • Gérer les attributions et les demandes sur le cimetière.
  • Suivre un plan d’actions
  • Établir plan de prévention pour les travaux
  • Inventaire et suivi du matériel local technique

Voirie – Réseaux – Environnement

Composition :

  • Vice-Président : Bruno LERMANOU
  • Membres : Jean-Pierre BRITIS, Alain KOMPANITCHENKO, Stéphanie RELEA, Patrick CHAUVIN

Compétences : 

  • Établir une cartographie des voiries, principaux réseaux, zones environnementales, un état des lieux révisable annuellement
  • Établir des règles de priorisation
  • Lister et hiérarchiser les besoins en fonctionnement ainsi que les projets d’investissement.
  • Prendre en compte et développer la performance énergétique (éclairage, projets de production d’énergie autres que bâtiments)
  • Prendre en compte et gérer les aspects environnementaux sur le territoire communal
  • Écouter les remarques des services sur le fonctionnement quotidien de la commune
  • Rechercher de solutions pour répondre aux besoins des administrés
  • Étudier les propositions d’investissement
  • Maintenir le contact avec les communes voisines dans le cadre de la mutualisation des moyens
  • Suivre un plan d’actions

Affaires scolaires

Composition :

  • Vice-Président : Yannick CLAVERIE
  • Membres :Elisabeth POUTS, Fanny MARTHOU-DELALANDRE, Sandrine DUMARTIN, Grégory PALENGAT, Patrick PAREDES

Compétences : 

  • Chargée d’être en contact avec les enseignants et parents d’élèves, de traiter les sujets
  • Suivi des matériels afférents aux écoles. (mobilier, espace jeux, …..)
  • Suivi de la Qualité des repas de la cantine
  • Études et projections futures sur le nombre d’élèves, de classes. (En relation avec les enseignants)
  • Suivi des besoins en garderie, autres services
  • Etude et projection sur les meilleures solutions structurelles et organisationnelles (En relation avec les enseignants, les parents d’élèves)
  • Participation au conseil des écoles (vice président)
  • Suivre un plan d’actions

Nota : Le management de proximité des employées communales affiliées à l’école est assuré par une adjointe au maire.

Information – Animation – Cadre de vie 

Composition :

  • Vice-Président : Pascale BESTI
  • Membres : Fanny MARTHOU-DELALANDRE, Sandrine DUMARTIN, Stéphanie RELEA, Grégory PALENGAT, Patrick PAREDES, Frédéric CATHALOGNE, Patrick CHAUVIN

Compétences : 

  • Gérer le site internet municipal (fond et forme)
  • Réaliser le bulletin, sa diffusion (écrit et internet)
  • Travailler l’ergonomie des affichages en mairie
  • Mettre en forme des procédures en cas de crises.
  • Organiser les journées type défi du cœur, tout le village marche, fait du vélo ……
  • Organiser des animations pour les aînés.
  • Organiser des thèmes cadre de vie (journée producteurs), développement de la proximité, convivialité.
  • Organiser les manifestations municipales
  • Gestion des locations des salles
  • Maintenir un lien régulier avec les associations
  • Définir les besoins type loisir (aire de jeux, ……)
  • Suivre un plan d’actions

Finances – Appels d’offres

Régie par le Code des Marchés Publics, pour la compétence « appel d’offres » la commission examine les propositions des entreprises pour les fournitures, services et travaux proposés à la commune en réponses aux appels d’offres parus sur les plateformes de marchés publics.

Composition :

  • Vice présidente : Elisabeth POUTS
  • Membres : Guy CAZALET, Guy BITAILLOU, Bruno LERMANOU, Yannick CLAVERIE, FANNY MARTHOU-DELALANDRE, Patrick PAREDES.

Compétences :

Appel d’offres :

  • Ouvre les plis des entreprises
  • Enregistre les offres des candidats
  • Analyse ou fait analyser par un maître d’œuvre ou architecte les propositions
  • Organise des rencontres avec les entreprises pour éclaircir certain points et négocier sur les prix quand la procédure le permet.
  • Propose au Conseil Municipal la ou les entreprise(s) retenue(s).

Finances :

  • Étudie les questions financières et fiscales​
  • Étudie pour les projets municipaux les meilleures conditions de financement​
  • Contrôle l’état des emprunts et des subventions​
  • Analyse les projets de budgets​
  • Soumet au conseil Municipal l’approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire précédent ainsi que le compte de gestion​
  • Soumet au conseil municipal les propositions de taux d’imposition en rapport avec les nécessités budgétaires​
  • Informe le conseil municipal à période régulière par des indicateurs de suivi.​

Commission urbanisme – Habitat

Composition :

  • Vice Président: Grégory PALENGAT
  • Membres: Patrick CHAUVIN, Guy CAZALET, Bruno LERMANOU, Patrick PAREDES, Jean-Pierre BRITIS

Compétences :

  • Prise en compte du règlement du PLU(I) délégué à la communauté des communes
  • Révision et modification de la carte communale dans le cadre du SCOT du grand PAU
  • Suivi des dossiers de permis de construire ainsi que de toutes autorisations d’urbanisme instruits.
  • Définition et mise en œuvre d’une politique du logement, logements neufs, anciens, réhabilitations,
    Programme Local de l’Habitat
Commissions

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