Délibérations du Conseil municipal – Page 3 – Commune de Gabaston – Béarn, 64

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025

20 octobre 2025

Liste des délibérations du 16 octobre 2025

1 – Décision modificative du BP 2025

2 – Entretien éclairage public – gros entretien sans subvention

3 – avenant au contrat de travail de la secrétaire de mairie

Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2025

2 octobre 2025

Liste des délibérations du 22 septembre 2025

1 – Vente parcelle B865 – acceptation d’une proposition

2 – adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2030

Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2025

4 août 20257 août 2025

Liste des délibérations du 31.07.2025

1 – remboursement de frais à M. CAZALET Guy pour l’achat de deux ventilateurs pour l’école

2 – choix offre fourniture et livraison repas en liaison froide

3 – révision des tarifs des services périscolaires

Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2025

7 juillet 20257 juillet 2025

Liste des délibérations du 3 juillet 2025

1 – annulation de la délibération n° 6-12042024

2 – vente de la parcelle cadastrée B866 au 1 impasse de Jambet

3 – modification du temps de travail du poste d’agent périscolaire polyvalent

4 – modification du tableau des effectifs de la commune de Gabaston

Délibérations du Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025

15 mai 2025

Liste des délibérations du 12 mai 2025

1 – Assujettissement des logements vacants à la THRS

2 – TFPB – Limitation exonération de deux ans constructions nouvelles

3 – acceptation du devis d’aménagement d’une aire de jeux

Délibérations du Conseil municipal