Skip to content
Commune de Gabaston – Béarn, 64

Commune de Gabaston – Béarn, 64

Site officiel de la commune de Gabaston

  • Accueil
  • Vie municipale
    • Conseil municipal
      • Le mot du Maire
      • Le Conseil Municipal
      • Les comptes rendus du Conseil Municipal 2014-2022
      • Les commissions
    • Publications
      • Les bulletins municipaux de Gabaston
      • Délibérations du Conseil municipal
      • Arrêtés municipaux
    • L’actualité municipale
    • Travaux et projets
      • Les projets
      • Les réalisations
  • Vivre à Gabaston
    • Le village
    • Les associations de Gabaston
      • Association des Parents d’élèves
      • Club 3ieme Printemps
      • Club de gym
      • Chorale
      • Comités des fêtes
      • FC 2 vallées
      • Pétanque
    • Environnement
      • Tri des déchets
      • Calendrier collectes sur Gabaston 2023
      • Le compostage
      • Points tri sur la commune
      • SIECTOM
    • L’école
      • Inscription école
      • Actualité de l’école
      • La cantine et la garderie
    • Economie
      • Liste des entreprises de Gabaston
    • Les salles
      • Location de salles
  • Vie pratique
    • Idelis – Bus
    • Paroisse de Morlaas
    • OT Morlaas
  • Démarches administratives
    • Démarches d’urbanisme en ligne
    • Service Public – Urbanisme
    • Gendarmerie Nationale
    • Services publics
    • Préfecture du 64
    • CC Nord Est
  • Contact
  • Toggle search form
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2023 Délibérations du Conseil municipal
  • PROCES-VERBAL DE SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2022 Procès-verbaux de séances
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2022 Délibérations du Conseil municipal
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2022 Délibérations du Conseil municipal
  • PROCES-VERBAL DE SEANCE DU 12 JUILLET 2022 Procès-verbaux de séances
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2022 Délibérations du Conseil municipal
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2022 Délibérations du Conseil municipal
  • Les comptes rendus du Conseil Municipal 2014-2022 CR du Conseil municipal

Le rôle du Conseil Municipal

Posted on 29 janvier 201022 mars 2018 By

Le nombre des Conseillers est fixé par la loi du 19 novembre 1982 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil Municipal se réunit régulièrement lors de séances ouvertes au public à la mairie. Vous pouvez télécharger les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal est l’organe délibérant de la commune. Il est composé de conseillers municipaux qui sont élus pour six ans au suffrage universel direct.
Le mode de scrutin combine les règles du scrutin majoritaire et celles de la représentation proportionnelle. L’effectif du Conseil Municipal à Gabaston est de 15 membres. Les dernières élections municipales ont eu lieu au mois de mars 2008.

Par ses délibérations, le Conseil Municipal règle les affaires de la commune.

Ces dernières doivent présenter un intérêt communal, ne pas relever de la compétence d’autres personnes publiques et du domaine réservé à l’action des particuliers. Pour ce faire, le Conseil Municipal se réunit périodiquement lors de séances, ouvertes au public, qui se déroulent dans la salle de la mairie.

La date des séances est affichée en Mairie, annoncée dans la presse locale ainsi que sur le site Internet de Gabaston.


Les élus de Gabaston

Navigation de l’article

Next Post: Les aînés à Saint Sébastien

météo

Météo Gabaston Gabaston climat

Infos pratiques

  • Contacter la mairie
  • Numéros d’urgence
  • Documents officiels
  • Collecte des déchets
  • Centre de tri de Sévignacq
  • Agence postale
  • Office de tourisme de Morlaàs
  • Communauté des communes Nord-Est Béarn
  • Bus – Covoiturage
    • Horaires des bus
    • Bus Idélis
    • Blablacar
  • Paroisse de Morlaàs
  • Liens utiles

La mairie

Mairie de Gabaston

20 route de l’église
64160 GABASTON
Tél 05 59 68 33 98
mairiedegabaston@gmail.com
  • Accueil
  • Démarches en ligne
  • Les élus
  • Mentions légales
  • Contacter la mairie
  • Numéros d’urgence
  • Documents officiels
  • Collecte des déchets
  • Centre de tri de Sévignacq
  • Agence postale
  • Office de tourisme de Morlaàs
  • Communauté des communes Nord-Est Béarn
  • Bus – Covoiturage
    • Horaires des bus
    • Bus Idélis
    • Blablacar
  • Paroisse de Morlaàs
  • Liens utiles

Infos

  • Covid-19 : Les allégements
  • Arrêtés préfectoraux

DEMARCHES D’URBANISME EN LIGNE

Pour effectuer vos démarches d’urbanisme en ligne suivez le guide  à télécharger ci-dessous.

Dispositif SVE (1)

Le dépôt en mairie sur support papier reste possible.

Archives

ACCUEIL - MENTIONS LEGALES - CONTACTEZ-NOUS

Copyright © 2022 Commune de Gabaston – Béarn, 64 - Création du site Sylvie CECI

Powered by PressBook News WordPress theme